Retour

Mentions légales

Informations légales

Institut de l’Elevage (idele)

SIRET 30298415800022

Numéro TVA Intracommunautaire FR0T302984158

Siège social : Maison Nationale des Eleveurs 149 rue de Bercy 75595 PARIS CEDEX 12

Email: idele.webmestre(at)idele.fr

Directeur de publication : Joël Merceron, Directeur Général de l’Institut de l’Elevage
Conception : Institut de l’Elevage
Développement : Atol Conseils & Développements http://www.atolcd.com/
conception graphique : Atol Conseils & Développements http://www.atolcd.com/

 

Animation éditoriale

Institut de l’Elevage - Service Comet

Maison Nationale des Eleveurs

149 rue de Bercy

75595 PARIS CEDEX 12

 

Hébergement

Atol Conseils & Développements http://www.atolcd.com/
ZAE Les Terres d'Or- 21220 Gevrey Chambertin.
Tel : 03 80 68 81 68
Email : contact(at)atolcd.com

 

À propos de la CNIL

Conformément aux articles 39 et 40 de la loi Informatique et Libertés modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant.

Pour toute demande en ce sens, veuillez vous adresser à :

idele.webmestre(at)idele.fr 

Délégué à la protection des données: dpd.idele(at)idele.fr

Consulter notre politique de protection des données

Cookies

Définition des cookies

Un cookie est un fichier de petite taille téléchargé sur votre ordinateur, tablette ou tout autre terminal mobile, lors de l'accès à notre site Web. Les cookies nous permettent de stocker et récupérer des informations sur vos habitudes et sur votre équipement de navigation.

 

Quels types de cookies sont utilisés sur ce site ?

Nous utilisons différents cookies pour mesurer l’audience et intégrer des services permettant d’améliorer l’interactivité
du site.

  • Les cookies essentiels : ces cookies sont indispensables pour assurer le bon fonctionnement du site : le gestionnaire de cookies permet de stocker vos choix en matière de consentement. Ils sont conservés pendant 1 an.
  • Les cookies de mesure d’audience : nous utilisons l’outil de mesure d’audience Matomo, outil français qui récolte et analyse vos données liées à la visite de notre site à des fins d’amélioration continue de l’information diffusée. L’outil Matomo permet d’héberger dans le cloud les données récoltées. Matomo ne transmet pas de données personnelles à des tiers. Il installe des cookies, fichiers texte placés sur votre ordinateur qui collectent des données personnelles, permettant de fournir uniquement des données statistiques de fréquentation (le nombre de pages vues, le nombre de visites, l’activité des visiteurs sur le site et leur fréquence de retour).
  • Les cookies tiers : il s’agit des cookies utilisés par des tiers, tels que les réseaux sociaux et les plateformes audio-vidéos. Vous pouvez refuser ces cookies lors de votre visite sur nos sites internet. Voici les services tiers utilisés sur nos sites : Facebook, Facebook (post), Linkedin, Instagram, Twitter, YouTube, Viméo, Dailymotion, Ausha, SoundCloud.

Statistiques de fréquentation-Matomo

Données personnelles traitées : Lors de votre navigation sur le site Internet idele, nous collectons des informations
personnelles vous concernant telles que la date, l’heure de la connexion et/ou navigation, le type de navigateur, la
langue du navigateur, votre adresse IP.

  • _pk_id : permet de stocker votre identifiant unique de visite (si la mesure d'audience Matomo est active), conservé pendant 13 mois
  • _pk_ses : permet le stockage temporaire de vos données de visite (si la mesure d'audience Matomo est active), conservé pendant 30 minutes

Finalités : Ce traitement est utilisé à des fins d’analyse et d’étude statistique de l’utilisation de notre site.


Base juridique : Consentement avec l’extension du gestionnaire de cookies. Vous pouvez choisir d’empêcher le dépôt de cookies par Matomo avant d’utiliser ce site. Vous pouvez aussi désactiver partiellement ou en totalité l'utilisation des cookies, en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur.


Durée de conservation des données : les statistiques de visites sont conservées 36 mois.

 

Paramétrer la gestion des cookies de votre navigateur

Si vous le souhaitez, vous pouvez autoriser, bloquer ou supprimer les cookies installés sur votre ordinateur. Pour cela vous devez configurer les options de votre navigateur ou adapter les options de confidentialité de votre poste. A noter que si vous bloquez l’installation de cookies sur votre poste, il est probable que vous ne puissiez plus accéder à certaines sections de notre site.

Vous trouverez ci-dessous le cheminement afin de régler les paramètres de confidentialité de votre navigateur :

  • Pour Mozilla firefox : Choisissez le menu "Outils" puis "Options", cliquez sur l'icône "Vie privée", Repérez le menu "Cookies" et sélectionnez les options qui vous conviennent.
  • Pour Google Chrome : Cliquez sur l'icône de menu Chrome située dans l'angle supérieur droit de la fenêtre du navigateur, sélectionnez "Paramètres". Dans la partie inférieure de la page, cliquez sur "Afficher les paramètres avancés". Dans la section "Confidentialité", décochez tous les paramètres de confidentialité que vous souhaitez désactiver. Lorsque vous désactivez un paramètre de confidentialité, cette information n'est pas transmise à Google.
  • Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 et au-delà : Choisissez le menu "Outils", puis "Options Internet", cliquez sur l'onglet "Confidentialité", sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.
  • Pour Opéra 6.0 et au-delà : Choisissez le menu "Fichier" puis "Préférences", puis "Vie Privée" et sélectionnez les options qui vous conviennent.
  • Pour Safari : Dans le menu de Safari choisir "Préférences" puis "Sécurité" et sélectionnez les options qui vous conviennent.

Clause de responsabilité

L’Institut de l’Elevage s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées, au moment de leur mise en ligne sur le site. Cependant, L’Institut de l’Elevage ne garantit en aucune façon l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site. Les informations présentes sur le site sont non-contractuelles et peuvent être modifiées à tout moment.

La mise à jour des informations fournies par les utilisateurs et contributeurs s'effectue généralement dans les meilleurs délais, mais peut être retardée par des raisons ou contraintes diverses. Les erreurs, les omissions, les informations périmées et les liens brisés peuvent être signalés à l’adresse suivante : idele.webmestre(at)idele.fr 

 

Propriété intellectuelle

En vertu de l'article L.111-1 du code la propriété intellectuelle, aucun texte, ni élément (illustrations, scripts…) composant le site www.idele.fr ne peut être copié, reproduit, modifié, traduit, réédité, dénaturé, transmis, diffusé ou distribué de quelque manière que ce soit, sur quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation de l’Institut de l'Elevage, sous peine de poursuites à l'exception de la reproduction des titres et résumés des articles sur d'autres sites Internet qui sont dispensées de demande d'autorisation, si et seulement si, y sont clairement apposés et visiblement, la source et un lien hypertexte vers le texte complet dudit article.

 

Contenus et liens – Avertissement

Les contenus figurant sur ce site web sont uniquement fournis à des fins d'information générale. Bien que nous nous efforcions que toutes les informations présentées sur ce site soient actualisées et exactes, des erreurs peuvent apparaître de temps à autre. Ce site Web n'est pas nécessairement mis à jour quotidiennement et certaines informations peuvent ne pas être les plus récentes. Avant d'entreprendre toute action sur la base d'informations trouvées sur notre site Web, vous devez vérifier auprès d'une autre source tout élément jouant un rôle déterminant dans votre décision.

L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que la responsabilité de l’Institut de l’Elevage puisse être recherchée à ce titre, et sans recours contre ce dernier.

L’Institut de l’Elevage ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.

Ce site Web peut fournir des liens ou des références à d'autres sites non contrôlés par l’Institut de l’Elevage. En conséquence, l’Institut de l’Elevage décline toute responsabilité quant aux contenus de ces autres sites et ne saurait être tenu responsable de tous dommages-intérêts ou dommages découlant de l'utilisation ou recours à de tels contenus ni de l'accès ou de l'impossibilité d'accès à ces sites. Les liens permettant d'accéder à d'autres sites sont fournis aux utilisateurs de ce site Web uniquement à des fins de commodité.

Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL). L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler

Le fait que notre site Web soit librement accessible ne signifie pas que nous renonçons à nos droits ni aux droits de tout tiers attachés aux contenus figurant sur notre site Web. Les contenus disponibles sur ce site Web sont la propriété de l’Institut de l’Elevage ou de ses concédants et sont protégés par des droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle. Vous pouvez librement afficher et imprimer les informations obtenues sur ce site Web pour votre utilisation personnelle mais vous ne pouvez reproduire autrement tout contenu sans l'accord écrit et préalable de son propriétaire. Vous pouvez librement encourager d'autres personnes à accéder elles-mêmes aux informations disponibles sur ce site Web et leur indiquer comment les trouver. Les demandes d'autorisation pour reproduire ou distribuer des contenus trouvés sur ce site Web doivent être adressées à :

idele.webmestre(at)idele.fr 

L’Institut de l’Elevage se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

 

Droit applicable

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour régler ce litige.

 

Droits d'auteur

Les droits d'auteur attachés à tout contenu fourni sur ce site Web appartiennent à l’Institut de l’Elevage ou au propriétaire tiers du contenu. Sous réserve des stipulations des présentes, aucun contenu de ce site Web ne peut être copié, reproduit, distribué, republié, téléchargé, affiché, mis en ligne ni transmis sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, y compris notamment sous forme électronique, photocopie mécanique, enregistrement ou autre sans l'autorisation écrite préalable de l’Institut de l’Elevage ou du propriétaire tiers du contenu. L'utilisation non autorisée d'un contenu de ce site peut constituer une violation des lois relatives aux droits d'auteur, aux réglementations relatives à la confidentialité et à la publicité et aux lois et réglementations régissant les communications ainsi que toutes autres lois nationales et locales.

 

Droits de reproduction

La reproduction de partie du contenu du site www.idele.fr est autorisée sous réserve de l'accord express de l’Institut de l'Elevage, de l'ajout de la source et de la mention ©idele-Droits réservés. Les informations utilisées peuvent l'être à la condition qu'elles ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé, et que la date de leur publication soit mentionnée. A l’exception du logo et de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion ;
  • respect de l'intégrité des documents reproduits ;
  • citation du site https://www.idele.fr comme source ;
  • mention "©idele-Droits réservés".

Suivi et commentaires

Nous vous invitons à nous adresser vos questions et commentaires concernant ce site Web ou à nous signaler tout contenu que vous estimez inexact. Merci de nous faire parvenir vos commentaires accompagnés d'une copie du contenu incriminé par courriel à l’adresse : idele.webmestre(at)idele.fr