CARTES : Cartes des S-ITAé, des bases locales et souches logicielles IPG - mise à jour avril 2026. Consulter l'article

02/03/2026 - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -

GUIDES PRATIQUES : Mise à disposition des guides Ecopâturage (bovins et ovins-caprins) et du guide de la délégation (ovins-caprins) Consulter l'article

27/02/2026 - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -

REGLEMENTATION : Instruction technique du 20/02/2026 relative aux modalités d’enregistrement des exploitations et des notifications des mouvements des bovins, ovins et caprins dans le cadre d’une activité d’écopâturage. Consulter l'article

05/02/2026 - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -

FORMATIONS : Catalogue et Calendrier des formations "Identification et Traçabilité Animale" Consulter l'article

27/01/2026 - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -

REPERES d'IDENTIFICATION

BOVINS - nouvelle version du cahier des charges de l'agrément (annexe arrêté agrément v1.3 oct 2025). Consulter le document

OVINS et CAPRINS - nouvelle version du cahier des charges de l'agrément (annexe arrêté agrément v2.4 oct 2025). Consulter le document

27/01/2026 - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -

CARTES : Cartes des S-ITAé, des bases locales et souches logicielles IPG - mise à jour janvier 2026. Consulter l'article

18/11/2025 - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -

Repères d'identification des ovins et caprins : Bilan des commandes 2024. Consulter l'article

08/10/2025 - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -

Instruction technique relative aux modalités d'enregistrement des exploitations et des notifications de mouvement des bovins, ovins et caprins dans le cadre d'une activité d'écopâturage. Consulter l'article

25/08/2025 - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -

Repères d'identification des bovins : Bilan des commandes 2024. Consulter l'article

25/07/2025 - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -

Catalogue et Calendrier des formations "Identification et Traçabilité Animale" Consulter l'article

05/02/2025 - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -

Catalogue et Calendrier des formations "Identification et Traçabilité Animale" Consulter l'article

27/01/2025 - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -

Comment vieillisent les boucles électroniques des petits ruminnants ? Consulter l'article

15/01/2025 - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -

Parution au journal officiel n°0012 du 15 janvier 2025 d’un nouvel arrêté publié le 30 décembre 2024 modifiant l’article 13 de l’arrêté du 6 aout 2013 relatif à l’identification des animaux de l’espèce bovine.

Ce nouvel arrêté a pour objet de réglementer l’identification des bisons. Consulter l'article

26/11/2024 - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -

Agrément des repères : Calendrier des essais de laboratoire 2025. Consulter l'article

22/08/2024 - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -

Pour faire suite à l'obligation d'enregistrer les exploitations saisonières inscrite aux annexes de l'arrêté du 06/08/2013 relatif à l'identification des animaux de l'espèce bovine et de l'arrêté du 30/07/2014 relatif à l'enregistrement des exploitations et des détenteurs, deux instructions techniques ont été publiées au bulletin officiel du ministère de l'agriculture le 19/07/2024.

Ces instructions techniques relatives à l'enregistrement et à la notification des mouvements saisonniers pour les bovins d'une part, et pour les ovins et caprins d'autre part, actent qu'à partir du 31 octobre 2024 :

• les détenteurs bovins doivent notifier tous les mouvements saisonniers des bovins,
• pour les détenteurs ovins caprins, l'obligation de déclaration court jusqu'au 1er avril 2025.

Consulter les instructions techniques et les guides pratiques.

27/07/2024 - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -

Repères d'identification des ovins et caprins : Bilan des commandes 2023. Consulter l'article

01/07/2024 - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -

Identification électronique des bovins - Etat des lieux au 01/01/2024. Consulter l'article

07/06/2024 - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -

[Enquête] Quelle utilisation de l’identification électronique par les éleveurs des filières ovine et caprine ? Etat des lieux des pratiques en élevage en termes d’utilisation de l’identification électronique. Consulter l'article

26/04/2024 - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - 

Avec les boucles électroniques, puis l'arrivée des boucles à biopsie en 2016, le matériel d'identification des bovins s'est diversifié durant ces dernières années. Qu'en est-il aujourd'hui de l'usage de ces matériels ? Cet article fait le zoom sur leur déploiement, les fabricants présents et les modèles utilisés en 2023.
Consulter l'article

07/02/2024 - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - 

Le ministère vient de faire paraître deux nouveaux arrêtés sur l’identification et la traçabilité.

Leurs évolutions majeures portent sur la généralisation de mouvements saisonniers en bovin à toutes les saisons et toutes les zones géographiques. 

L'annexe de l'arrêté du 30 juillet 2014 relatif à l'enregistrement des exploitations et des détenteurs - v1.20

Il définit la notion d’exploitation saisonnière et ses particularités comprend des évolutions sur les points suivants : 
•    La notion d’exploitation de transhumance est remplacée par la notion d’exploitation saisonnières 
•    L’information d’exploitation saisonnière collective ou individuelle est déduite par le nombre de détenteurs qui mettent des animaux sur l’exploitation saisonnière 
•    Cette annexe met également à jour la structure du numéro de détenteur en permettant la présence de lettres pour tenir compte des détenteurs des départements corses (2A et 2B)

Consulter l'annexe 

L'annexe de l'arrêté du 6 août 2013 relatif à l'identification des animaux de l'espèce bovine - v1.30

Il détaille les modalités de notifications des mouvement saisonniers des bovins comprend des évolutions sur les points suivants :
•    Détail les modalités de notifications des mouvement saisonniers des bovins
•    Elargi son périmètre d’action à toutes les saisons et les zones géographiques.
•    Met à jour la table des types raciaux 
•    Met à jour la table des pays de l’Union européenne suite au Brexit.

Conculter l'annexe
 

En complément d'un suivi sur 2 ans d'une vingtaines d'exploitations équipées dans le région Auvergne Rhône-Alpes, une enquête qualitative a été diffusée entre juin 2025 et novembre 2025 par internet, auprès d’éleveurs de ruminants de la région puis étendue à l'ensemble du territoire national. L’objectif était de mieux comprendre comment sont utilisés les matériels de séchage et avec quels résultats (en matière de qualité nutritionnelle des fourrages et de consommation énergétique).

Des repères pour s’équiper et des exemples d’usages pour mieux gérer le pâturage et le stress thermique.

Au programme :

• Le numérique en élevage ovin : état des lieux et clés pour s’équiper
• Utiliser le drone au pâturage pour gagner du temps
• Des équipements numériques adaptés aux besoins des éleveurs en zones pastorales
• Evaluer et anticiper le stress thermique en bergerie grâce au numérique
• Quelles perspectives pour le numérique en élevage ovin ?

Avec des interventions de spécialistes de l’Institut de l’Élevage.
 

Cliquer ici pour s'inscrire au webinaire

Inscription gratuite mais obligatoire

Contact

Denis Gautier : denis.gautier@idele.fr

• Appui à la gestion administrative et financière du projet
• Appui général à la coordination du partenariat du projet
• Conseils aux partenaires à propos de la réalisation du projet
• Participation et coordination des réunions du projet : il y aura une réunion présentielle par an dans un des territoires des partenaires et au moins une réunion en distanciel tous les deux mois
• Rédaction des rapports d'exécution du projet et des procès-verbaux
• Élaboration des documents de suivi interne du projet.
• Appui au chef de file dans les contacts et les réunions avec le secrétariat technique du POCTEFA
• Et en général, veiller à la bonne gestion du projet et du partenariat

Petits Ruminants - Opérateurs de l'Aval

Bovins - Eleveurs

Bovins - Opérateurs de l'Aval

•    la pose par le naisseur de deux {un par dérogation) repères agréés par le ministère {boucles, bolus, bague de paturon selon les espèces),
•    la tenue à jour du registre des animaux, qui fait parti du registre d'élevage,
•    la notification d'informations à !'Etablissement de l'Elevage,
•    l'accompagnement des animaux pendant leur transport par un document.

Au niveau européen,

la réglementation est fixée par :

•    le règlement consolidé 2016-429 appelé "Législation sur la Santé Animale", notamment à la partie 4,
•    le règlement délégué consolidé 2019-2035
•    et le règlement d'exécution consolidé 2021-520

Au niveau français,

la réglementation s'adapte progressivement :

	BOVINS	OVINS et CAPRINS
Code rural législatif	Articles L212-1 à L212-2
Code rural réglementaire	Articles R212-17 à R212-23	Articles D.212-24 à D.212-31  /   R.212.32  /  D.212-33
Arrêtés et leur annexe	Arrêté consolidé du 6 août 2013 relatif à l'identification des animaux de l'espèce bovine et son annexe	Arrêté consolidé du 19 décembre 2005 relatif à l'identification des animaux des espèces ovine et caprine et son annexe
Arrêtés	Arrêté relatif au registre des bovins du 30 mai 1997
Instructions techniques	IT relative à l'enregistrement des mouvements saisonniers bovins - 2024-432 du 18 juillet 2024	IT relative à l'enregistrement des mouvements saisonniers ovins et caprins - 2024-434 du 18 juillet 2024
	IT relative à l'enregistrement des exploitations et des notifications de mouvements bovins, ovins et caprins dans le cadre d'une activité d'écopâturge - 2026-104 du 20 février 2026
	Ces textes réglementaires sont expliqués aux détenteurs par des guides pratiques.

 

 

Ces textes par espèce sont complétés par des textes transversaux sur 
 

> la mission des EdE
•    code rural, en particulier les articles R212-15 à R212-16-2
•    arrêté du 10 avril 2007relatif aux établissements de l''Elevage
•    arrêté du 30 décembre 2008 portant agrément des établissements de l'élevage.
 

> l'enregistrement des détenteurs et des exploitations
•    arrêté du 30 juillet 2014 relatif à l'enregistrement des exploitations et des détenteurs et son annexe.
 

> l'agrément des repères d'identification


La traçabilité géographique des bovins, des ovins ou des caprins permet de connaître des différents lieux successifs (exploitations) de présence des bovins. Les animaux y sont alors présents sous la responsabilité d'un détenteur unique (le dispositif ne gère pas la propriété des animaux).

Aujourd'hui, 48 EdE locaux sont chargés de superviser la mise en oeuvre de la réglementation par les éleveurs et de valider les informations de traçabilité.

Un peu d'histoire...

L'identification des bovins est réglementée depuis la loi de 1966, dite loi sur l'élevage. Cette loi fixait notamment les premières règles d'une identification officielle des bovins à des fins génétiques : seuls les animaux au contrôle de performance étaient concernés. Elle instituait aussi la création d'Etablissement de l'Elevage (EDE).

A la fin des année 1970, afin d'éradiquer certaines maladies, l'identification de tous les bovins a été rendue obligatoire par le décret de 1978 sur l'Identification Pérenne et Généralisée (IPG).

En 1996, la première crise dite de la "vache folle" a très fortement perturbé la commercialisation des animaux. Aussi, l'Union Européenne a réglementé l'identification des bovins et l'étiquetage de la viande.

Depuis 2005, l'Europe a réglementé l'identification et la traçabilité des ovins et des caprins.

en bovin ligne haute. Les tests ont été réalisés avec 3 SFT (1 IDELE, 2 CROCIT Bretagne).

• Automatiser le comptage des animaux en mouvement pour faciliter les inventaires sans manipulation du troupeau,
• Suivre la fréquentation des animaux aux points d’alimentation et d’abreuvement,
• Caractériser le comportement alimentaire et la santé des individus, avec l’ambition d’identifier précocement des signaux de dérive ou d’altération de l’état de santé.

L’enjeu est de fournir aux éleveurs des indicateurs automatisés et fiables, tout en réduisant la charge de travail et les biais liés à l’observation visuelle. Ces données comportementales pourront notamment être croisées avec des observations terrain (vidéos, observations directes), ce qui contribue à développer des outils d’aide à la décision plus fins et personnalisés.